(Du 29 Avril 1971 modifiés le 14 Mai 2002)
L'Association dite «Association des Anciens Elèves:
Techniciens Supérieurs Traitements Thermiques et Métallographie»
a pour but :
- D'établir des relations amicales et d'entraide entre les
anciens élèves et de favoriser les débouchés professionnels.
- D'établir des liens étroits avec les professeurs et les élèves,
ainsi qu'avec les milieux professionnels.
- D'accroître la prospérité et la renommée de la section, de
défendre ses intérêts et de contribuer à ses progrès par
tous les moyens dont elle pourra user.
Sa durée est illimitée. Son siège est au Lycée Technique
Monge de Chambéry.
L'association est apolitique et sans but lucratif.
Nul ne peut faire partie de l'association s'il n'a pas suivi pendant une année au moins les cours de l'école (hormis le cas de force majeure).
Les membres de l'association doivent verser une
cotisation annuelle . Les frais de recouvrement pourront être
ajoutés au moment de la cotisation.
L'association est habilitée à recevoir des dons de personnes
physiques ou morales qui deviennent dès lors droit, membres
bienfaiteurs.
Tout sociétaire qui, pendant deux années au moins , n'aura pas versé sa cotisation, pourra être radié.
Le Poviseur du Lycée est de droit membre d'honneur
de l'association. Les professeurs ou anciens professeurs de la
section B.T.S., ainsi que les personnes ayant manifesté un intérêt
particulier à la section ou à l'association, peuvent également
être nommés membres d'honneur.
Les membres d'honneur ne sont pas astreints au paiement de la
cotisation.
L'association est administrée par un comité
composé :
- du Proviseur du Lycée.
- de membres élus en assemblée générale, à la majorité des
sociétaires présents.
Les membres du bureau sont élus pour deux ans et renouvelables par moitié chaque année. Les membres sortants sont rééligibles.
En cas de décès ou de démission d'un ou de plusieurs de ses membres, le bureau est autorisé à choisir un ou plusieurs remplaçants. La désignation sera soumise à l'approbation de la prochaine assemblée générale.
Les membres du bureau élisent entre eux chaque année :
Le vice-président et les adjoints sont proposés au sein des promotions en cours d'étude et élus à l'assemblée générale.
Les membres du bureau ainsi formé sont rééligibles. Le bureau peut nommer un ou plusieurs Présidents d'honneur, Vice-Présidents d'honneur, membres d'honneur ou bienfaiteurs. Le bureau peut, en outre, nommer toutes les commissions qu'il juge utiles à son fonctionnement.
Le bureau se réunit en séance sur convocation du Président. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix.
Le bureau règle l'emploi des fonds de l'association, contrôle et approuve les comptes, qui doivent également être ratifiés, pour chaque exercice, par l'assemblée générale.
Le bureau organise les réunions amicales de l'association. Il est chargé de constituer et mettre à jour un annuaire, d'établir un compte rendu des assemblées qui sera diffusé aux sociétaires.
Le bureau convoque chaque année les sociétaires en assemblée générale, par une lettre circulaire envoyée au moins quinze jours à l'avance. La convocation devra contenir l'indication de l'ordre du jour et, le cas échéant, les propositions de modification aux statuts.
Les présents statuts ne peuvent être modifiés
qu'en assemblée générale. Toute proposition à ce sujet doit
être communiquée au bureau deux mois avant la date de l'assemblée
générale.
Le comité délibère sur les modifications proposées et fait
son rapport à l'assemblée générale, qui se prononce à la
majorité absolue des membres présents.
L'association ne pourra être dissoute que par
une assemblée générale convoquée spécialement à cet effet
et sur vote conforme des trois quarts des membres présents ou
représentés, le vote par procuration ou par correspondance étant
admis pour cette décision.
Si la dissolution est prononcée, un dernier vote de l'assemblée
réglera l'attribution des fonds appartenant à l'association.
Les présents statuts, ainsi que les modifications qui pourront y être apportées seront déposés à la préfecture, conformément à la loi.